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Marques déposées par Gaec du coeur normand
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coeur normand
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

coeur normand
Gaec du coeur normand
Monsieur Bruno Lefebvre

Numéro de dépôt :
4512088
Date de dépôt :
02/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
coeur normand de Gaec du coeur normand

Présentation de la marque coeur normand

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2019 par Gaec du coeur normand et monsieur Bruno Lefebvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coeur normand »

Les déposants sont Gaec du coeur normand domicilié(e) 621 la mare aux daims - 76270 - nesle hodeng - France et monsieur Bruno Lefebvre domicilié(e) 621 la mare aux daims - 76270 - nesle hodeng - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno lefebvre domicilié(e) 621 la mare aux daims - 76270 - nesle hodeng - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Gaec du coeur normand - 621 la mare aux daims - 76270 - nesle hodeng - France

Monsieur Bruno Lefebvre - 621 la mare aux daims - 76270 - nesle hodeng - France


Monsieur Bruno lefebvre - 621 la mare aux daims - 76270 - nesle hodeng - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 20 mars 2020 - Rejet total n°783032 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.